1. Présentation du site
En vertu de la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.aquadesign-piscines.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire: AQUA DESIGN PISCINES – SARL SIRET : 488 048 935 00032 RCS de VIENNE - APE 4399D Adresse postale : 208 ZA Les Blâches 38540 GRENAY. Responsable publication : Amandine GUEDON – Hébergement : Serveur dédié SYLLA Interactive (Via ste Xefi).
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.aquadesign-piscines.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.aquadesign-piscines.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par AQUA DESIGN PISCINES. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site www.aquadesign-piscines.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. AQUA DESIGN PISCINES s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, AQUA DESIGN PISCINES ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.aquadesign-piscines.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.aquadesign-piscines.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçon
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6. Limitations de responsabilité
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7. Gestion des données personnelles
Voir les politiques de confidentialité.
8. Liens hypertextes et cookies
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.aquadesign-piscines.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de VIENNE.
10. Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent ».